Marque enregistrée - Marque en non vigueur

zéphir
GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3914810
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/04/2022
zéphir de GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque zéphir

Déposée le 20 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « zéphir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT domicilié(e) 109 rue Jean Aicard - 83300 - DRAGUIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 574 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28 & 32, Rue de la Loge - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque zéphir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque zéphir est expirée depuis le 20 avril 2022.

GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PIZZORNO ENVIRONNEMENT , GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT , PEEA , ALTER-GRAVE , BIO TRI , GPE , GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT ,


GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT, Société Anonyme - 109 rue Jean Aicard - 83300 - DRAGUIGNAN - France - SIREN 429574395


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28 & 32, Rue de la Loge - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Gestion commerciale et administrative de bâtiments et d'équipements pour le traitement, l'élimination et la valorisation des déchets et des ordures ménagères.

Installation, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques ; construction de bâtiments pour le traitement, l'élimination et la valorisation des déchets et ordures ménagères ; information en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition ou de distribution d'énergie, de chauffage et d'eau ; construction d'installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets, ordures ou déchets industriels ; construction d'installations de traitement et/ou de purification des eaux usées ; construction de canalisations de transport de gaz, fluides et solides ; réparation et entretien des installations et canalisations précitées ; services d'inspection de projets de constructions ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie).

Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues, services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matières utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau. Services d'adduction et de distribution d'eau, transport d'eau à des fins d'irrigation ; services individuels ou collectifs d'alimentation en eau potable, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration ; informations et conseils dans le domaine du transport de l'eau ; transport de marchandises, conditionnement de produits, entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ; transport de personnes à savoir transport urbain et transport scolaire ; services de logistique, de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels dangereux et non dangereux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de mise en décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, d'ordures, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets et des ordures en décharges, transport, distribution et fourniture d'énergie, d'électricité, de gaz.

Traitement de l'eau ; informations et conseils dans le domaine du traitement de l'eau, de l'assainissement et de l'épuration de l'eau ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires ; services de pré-traitement, de traitement et de transformation des déchets, des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations en ces domaines ; services de purification et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées) ; services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de prévention des pollutions, à savoir décontamination des déchets, services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de réhabilitation des réseaux d'assainissements industriels et urbains ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; production et distribution d'énergie thermique calorifique ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau. Informations et conseils techniques sur les installations de production d'énergie à savoir d'électricité, de gaz et d'énergie thermique calorifique. Conseils et informations techniques en matière de production d'énergie renouvelable et de sa maîtrise ; services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liée à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, services d'évaluation des performances des stations urbaines et industrielles de traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, des boues et des cendres, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; services de conception de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques dans le domaine environnemental, recherche et développement dans le domaine de l'étude environnementale ; services d'études géosismiques ; services d'ingénieurs ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles en matière de qualité environnementale pour les collectivités et les entreprises ; services de consultation en matière de protection de l'environnement à savoir service de prévention des pollutions ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets, des ordures et des produits en fin de vie ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherches scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement.

Pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures : services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets, des ordures et de produits en fin de vie ; programmation pour la mise en ligne de données environnementales d'une entreprise ou d'une collectivité sur un site Extranet/Intranet ; élaboration (conception) de logiciels ; recherche scientifique et modélisation de l'environnement ; consultations professionnelles sur les thématiques de l'environnement et du développement durable ; conception de systèmes informatiques et programmation pour ordinateurs ; constitution et reconstitution de bases de données ; création de sites Web pour des tiers ; supervision à distance (contrôle) de procédés de bioconversion de déchets industriels et d'eaux usées de toute nature par terminaux d'ordinateurs et réseaux de télécommunication ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures donnés ou rendus par des ingénieurs ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions à savoir informations relatives aux risques de pollution, surveillance, contrôle et mesure de la pollution ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement et du développement durable ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie, à la maîtrise de l'énergie à savoir : conseils et informations techniques en matière d'économie d'énergie ; expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; travaux d'ingénieurs, à savoir réalisation d'études et de projets techniques dans les domaines du génie énergétique, des énergies renouvelables ; conseils techniques donnés par des ingénieurs pour la réduction des émissions de CO2 ; conseils techniques pour l'optimisation des performances d'équipements thermiques et l'optimisation des émissions de CO2 ; diagnostics techniques énergétiques ; conseils en construction et rénovation, établissement de plans pour la construction (travaux d'ingénieurs) ; expertise technique et consultation technique dans le domaine de l'efficacité énergétique et environnementale ; conseils techniques en matière de consommation énergétique ; information technique en matière de consommation énergétique et de pollution ; diagnostic thermique ; diagnostic de la sécurité des installations énergétiques (services fournis par des ingénieurs) ; audits énergétiques ; conseils techniques pour l'optimisation des performances d'équipements thermiques ; conseils techniques donnés par des ingénieurs pour l'amélioration de l'efficience énergétique et l'isolation des bâtiments.